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Titulaire : Jorge González Gómez, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial SDP Deep Tech. Adresse professionnelle : Avda. Constitució 35, 2n 5a, 43540 la Ràpita (Tarragone), Espagne. Contact : .

NIF 40934042E · Loi 34/2002, art. 10

Protection des données

Responsable, finalité, base juridique, conservation, destinataires, droits et réclamation auprès de l'autorité de contrôle.

Règlement UE 2016/679 · LO 3/2018

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Loi 34/2002, art. 22.2

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Accessibilité

Déclaration d'accessibilité

Publiée parce qu'elle est obligatoire pour qui contracte avec le secteur public, et parce qu'elle est cohérente avec ce que nous vendons.

Niveau de conformité
Conformité totale à l'EN 301 549 au niveau AA, conçue en outre selon les critères ajoutés par les WCAG 2.2.
Cadre applicable
Loi 11/2023, transposant l'Acte européen sur l'accessibilité ; décret législatif royal 1/2013 ; et décret royal 1112/2018 pour les services fournis au secteur public.
Méthode d'évaluation
Auto-évaluation technique et revue manuelle par navigation au clavier, réalisées le 10 août 2026.
Contenu non accessible
Aucun identifié à la date de la revue. Les documents téléchargeables sont publiés en format balisé.
Voie de signalement
Toute personne peut signaler une barrière ou demander une information dans un format alternatif, avec réponse sous vingt jours ouvrables.