RFC 9116ISO/IEC 29147EN 301 549ACodP-1Vérifiez avant de nous écrire
Un pouvoir adjudicateur vérifie avant de lire une offre. Tout cela est publié et porte une date de dernière révision.
Divulgation coordonnée
Canal permanent de signalement des vulnérabilités. Nous accusons réception, analysons le signalement et tenons son auteur informé.
/.well-known/security.txt · Sécurité et qualitéCadre normatif appliqué
Les référentiels sur lesquels nous alignons notre propre management de la sécurité et de la qualité.
ENS · ISO/IEC 27001 · ISO 9001 · EFQMChaîne d'approvisionnement
Critères de sélection, lieu du traitement et sous-traitants offrant des garanties au sein de l'Union européenne.
Art. 28 RGPDAccessibilité
Une déclaration indiquant le niveau atteint, la méthode d'évaluation et la voie de réclamation, comme l'exige la norme.
EN 301 549 · WCAG 2.2 AANotre propre usage de l'IA
L'intelligence artificielle sert d'appui et ne décide jamais. Chaque conclusion est revue par une personne qui en répond, et le livrable indique où elle est intervenue.
Règlement (UE) 2024/1689Identification pour les marchés de défense
Code NCAGE attribué au titre du système de codification de l'OTAN. Il identifie l'entité auprès des organismes de passation de marchés de défense et des consortiums européens. La fiche est publique et consultable sur l'ePortal de la NSPA.
NCAGE 9BZXB · ACodP-1Conférences, articles et presse, avec un lien vers chaque source : Publications